Mentions Légales

Identification

Dénomination sociale : Élan créateur / Le Brut de l’Avette

Adresse du siège social :
  7 rue Armand Herpin Lacroix
  CS 73902
  35039 RENNES CEDEX

Adresse de l’atelier :
  5 La Vectais
  35190 Québriac

SA Scop enregistrée au RCS de Rennes – SIRET 437 827 959 00010

Code NAF : 7022Z – RCS Rennes B437827959

N° TVA intracommunautaire : FR02 437 827 959

Direction de la publication : Nolwenn Zaour & Simon Froger

Réalisation du site : Nolwenn Zaour & Simon Froger, WordPress

Webdesign : Nolwenn Zaour & Simon Froger

Hébergement : INFOMANIAK NETWORK SA

Propriété intellectuelle et contrefaçons

ELAN créateur – Le Brut de l’Avette est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ELAN créateur – Le Brut de l’Avette.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://lebrutdelavette.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@lebrutdelavette.com

Liens hypertextes et cookies

Le site https://lebrutdelavette.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://lebrutdelavette.com/.

La navigation sur le site https://lebrutdelavette.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.